Section 01
Acceptation et Utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
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Section 02
Portée des Services
Les services fournis par Joy Equipment incluent le développement de logiciels d'IA et l'implémentation de solutions d'IA dans les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus sur demande.
Core Terms
Les modalités de paiement pour les services sont à convenir entre les parties. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies lors de la commande.
03
Operational Clause
Paiements et Conditions Commerciales
Les modalités de paiement pour les services sont à convenir entre les parties. Tous les paiements doivent être effectués conformément aux instructions fournies lors de la commande.
Reference
WIPO
04
Supporting Clause
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales sont sujettes à des modifications. Il est de la responsabilité de l'utilisateur de consulter régulièrement les conditions pour rester informé des mises à jour.
Reference
HCCH
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site, y compris les logiciels, textes et graphiques, sont la propriété de Joy Equipment ou de ses concédants de licence.
05
Clause
Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site, y compris les logiciels, textes et graphiques, sont la propriété de Joy Equipment ou de ses concédants de licence.
06
Clause
Avertissement de Responsabilité
Joy Equipment ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.
07
Clause summary
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et Mises à Jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.